This document is published in French, the language that prevails in the event of a dispute. For a courtesy translation, write to contact@kumullus.com.
Les présentes Conditions Générales (ci-après les « Conditions Générales ») s'appliquent entre la société Kumullus, Société par actions simplifiées, au capital de 241 360 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n° 522 552 413, dont le siège social est situé au 104 avenue Albert 1ᵉʳ 92500 Rueil-Malmaison (ci-après dénommée «Kumullus») et le client (ci-après le « Client »), ayant signé le devis qui mentionne l'acceptation des Conditions Générales par référence, ce que le Client reconnaît expressément.
Kumullus est une société qui édite des outils et plateformes accessibles à distance via le réseau internet permettant l'apprentissage par la vidéo augmentée d'interactivités, de contenu multimédia, de mesures comportementales, ainsi que des services, dédiés aux entreprises.
Dans le cadre de sa proposition commerciale jointe sous forme de devis, Kumullus a présenté au Client ses solutions et Services.
Le Client reconnaît avoir pris connaissances de la proposition commerciale de Kumullus, reçu toute information qu'il souhaitait et apprécie l'opportunité de recourir à de telles solutions et Services eu égard à ses besoins propres avant de conclure le Contrat.
Les termes ci-dessous définis ont entre les parties la signification suivante :
« Client » : personne morale qui conclut, en son nom et pour son compte, le Contrat avec Kumullus et signataire du devis et des présentes Conditions Générales ;
« Plateforme » : désigne K.Air, la plateforme dont Kumullus détient les droits de propriété intellectuelle, lui permettant de conclure le Contrat. La plateforme est dédiée à la création, la diffusion et l'administration de modules de formation ou de communication en vidéo interactive ;
« Produit » : player de vidéo interactive ;
Les documents contractuels formant le Contrat sont par ordre de priorité décroissant :
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Kumullus fournit au Client qui l'accepte un droit d'accès et d'utilisation de la Plateforme conformément aux licences souscrites et fournit des Services associés ou optionnels.
Le contrat est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou 24 mois, renouvelable par période identique à compter des dates de services figurant sur la facture.. Sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par courrier électronique avec demande d'avis de réception soixante jours (60) jours avant le terme de la période en cours, il sera reconduit aux mêmes conditions, et pour une durée identique à celle de la période initiale.
Kumullus met à disposition du Client un droit d'accès et d'utilisation de la Plateforme par le biais du réseau internet et de ses fonctionnalités, ainsi que des Services associés.
La Plateforme, le Produit et les Services sont assurés conformément aux niveaux de service figurant en Annexe « Niveaux de Service »
Kumullus a informé le Client de la nécessité de se conformer à l'ensemble des prérequis techniques nécessaires au fonctionnement optimal de la Plateforme et décrits en Annexe « Niveaux de Service », ce que le Client reconnaît.
Le Client est par ailleurs informé que les prérequis techniques peuvent évoluer.
Kumullus procédera à l'ouverture de l'espace client et à son paramétrage, à la gestion des droits et à la formation initiale du Client à la Plateforme et au Produit.
Kumullus s'engage à rendre accessible sept (7) jours sur sept (7) et vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24) la Plateforme, à compter de l'entrée en vigueur du Contrat.
Kumullus se réserve toutefois le droit de restreindre, totalement ou partiellement, l'accès à la Plateforme afin d'assurer la maintenance, dans le cadre de prestations programmées, de sa configuration informatique et des infrastructures mises en œuvre pour la fourniture des Services. Dans la mesure du possible, Kumullus tentera de ne pas rendre indisponible l'accès pendant un temps excessif.
Kumullus garantit une disponibilité des serveurs sur le réseau internet, étant précisé que le temps d'indisponibilité du serveur ne sont pas comptabilisés comme tels lorsqu'ils résultent d'une opération de maintenance, d'une opération urgente relative à la sécurité ou d'un cas de force majeure.
Le Client est informé que la connexion à la Plateforme s'effectue via le réseau Internet. Il est averti des aléas techniques qui peuvent affecter ce réseau et entraîner des ralentissements ou des indisponibilités rendant la connexion impossible. Kumullus ne peut en aucun cas être tenu responsable des difficultés d'accès dues à des perturbations du réseau Internet.
Le Client a accès à la Plateforme en renseignant ses identifiants de connexion fournis par Kumullus. Il pourra utiliser les fonctionnalités auxquelles la Plateforme donne accès en fonction des droits d'utilisation qui lui auront été concédés par Kumullus.
Le Client s'engage à veiller à ce que son personnel respecte les conditions contractuelles d'accès et à ne pas laisser accéder à la Plateforme des personnes non autorisées. En outre, il doit veiller à ce que chaque personne autorisée respecte les droits d'utilisation qui lui sont concédés, ainsi que les règles de confidentialité.
Pendant la durée du Contrat, le Client bénéficie de services d'assistance et de maintenance de la Plateforme dans les termes et conditions expressément et limitativement énumérés ci-après.
Le service d'assistance en ligne est inclus dans le prix des licences souscrites par le Client. À ce titre, Kumullus s'engage à prendre en charge les difficultés techniques liées à l'utilisation de la Plateforme.
En cas de problème technique, l'Utilisateur peut adresser au centre d'assistance de Kumullus une demande d'intervention comportant la meilleure description possible de l'incident rencontré. Le centre d'assistance peut être contacté du lundi au vendredi, hors jour férié en France, dans une plage horaire comprise entre 9 heures et 18 heures (heure de Paris, UTC+1) via l'outil d'interface accessible sur la plateforme. Le centre d'assistance fonctionne exclusivement en français et en anglais.
La maintenance corrective est incluse dans le prix des licences souscrites par le Client. Au titre de la maintenance corrective, Kumullus s'engage à prendre en charge le maintien en condition opérationnelle et la correction ou le contournement de tout dysfonctionnement, difficulté ou incident reproductible conduisant à une non-conformité de la Plateforme par rapport aux spécifications (ci-après « Anomalie »).
En cas de dysfonctionnement, difficulté ou incident, l'Administrateur peut adresser au centre de maintenance de Kumullus une demande d'intervention comportant la meilleure description possible de l'incident rencontré. Le centre de maintenance de Kumullus peut être contacté 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 et 365 jours par an par message électronique envoyé à l'adresse suivante : messages@support.kumullus.com ou par le biais du tchat mis à disposition directement dans la plateforme.
Le processus d'intervention, la qualification des Anomalies et les temps de réponses sont décrits en Annexe « Niveaux de Service ».
Kumullus n'est pas responsable de la maintenance dans les cas suivants :
Le Client reconnaît et accepte que l'hébergement soit réalisé sur les serveurs cloud AWS situés en France et régies par les conditions de ce dernier : https://aws.amazon.com/fr/legal/service-level-agreements/
En cas de modification du lieu d'hébergement, Kumullus s'engage à ce que celui-ci se situe dans l'Espace Économique Européen.
Le Contrat ne couvre pas les Services optionnels préconisés par Kumullus ou sollicités par le Client pour répondre à des besoins spécifiques et ne figurant pas dans le devis telles que les prestations de développement spécifique, de design et de développement pour la version mobile ou encore la délégation pour le compte du Client (en se servant de la licence Client et facturé au temps passé) en vue de la réalisation par exemple de prestations techniques, pédagogique, de production de contenu, etc.
Les Services optionnels feront l'objet d'un contrat séparé entre Kumullus et le Client.
Le Client est tenu au paiement de l'ensemble des sommes facturées au titre du Contrat et de l'exécution de l'ensemble de ses obligations dans le respect des présentes Conditions Générales.
Le Client est tenu d'utiliser la Plateforme et le Produit conformément aux recommandations de Kumullus et aux indications des documents d'utilisation.
Le Client s'engage en outre à collaborer avec Kumullus en vue de lui fournir, dans les meilleurs délais, toutes les informations jugées utiles et sollicitées afin de réaliser des Services réussis. À ce titre, le Client s'engage à :
Le Client reconnaît que la Plateforme est utilisée sous son seul contrôle.
Tous les éléments composant la Plateforme et le Produit, y compris les interfaces mises à disposition du Client dans le cadre de l'exécution du présent Contrat, sont et restent la propriété exclusive de Kumullus.
Le droit d'utilisation accordé par Kumullus dans le cadre du Contrat n'entraîne pas de transfert de propriété au bénéfice du Client.
En conséquence, le Client s'interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété intellectuelle sur la Plateforme et le Produit.
Le Client dans le cadre du Devis a choisi une ou plusieurs licences proposées par Kumullus. Les droits d'utilisation sont strictement limités au nombre de licences choisi et sont fonction du type de licence choisi.
Les licences octroyées sont nominatives, identifiées par le nom, prénom, email de l'utilisateur. Il n'y a pas de cession possible d'une licence d'utilisateur à un autre utilisateur.
La durée de la licence court jusqu'à sa date anniversaire où l'affectation des licences à l'un où aux utilisateurs au sein d'un compte Client est revue et confirmée.
Tout nouvel accès à la plateforme pour un utilisateur en cours de contrat donnera lieu à l'octroi d'une licence prorata temporis au contrat en cours avec le Client.
Le Client se porte fort du respect des conditions d'utilisation et de la licence d'utilisation concédée.
Le Client s'interdit de supprimer ou d'altérer les mentions des droits d'auteur, les marques, les logos, ou tout autre signe distinctif figurant sur la Plateforme et le Produit et de réutiliser tout élément contenu dans la solution.
Dans le cadre de l'exécution des présentes, Kumullus est amenée à collecter des données personnelles relatives au Client, en qualité de responsable de traitement au sens de la loi du 6 janvier 1978 modifiée dite loi Informatique et Liberté.
Les Parties s'engagent à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, dont le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil en du 27 avril 2016 qui entre en vigueur le 25 mai 2018. Les Parties conviennent de toujours viser un niveau élevé de protection et de sécurité des données et adapteront le présent contrat aux nouvelles exigences réglementaires et l'améliorent en permanence, selon que de besoin ou dans l'intérêt commun des deux Parties.
Les termes portant une majuscule utilisés dans le présent article auront la signification qui leur est donnée dans le règlement européen sur la protection des données.
Le Client agit en qualité de responsable de traitement dans le cadre des traitements faisant l'objet du présent contrat et le Prestataire en qualité de Sous-traitant.
Les Données et/ou bases du Client, contenant ou non des Données à caractère personnel, auxquelles le Prestataire pourrait avoir accès dans le cadre de l'exécution du contrat sont la propriété exclusive du Client. En conséquence, le Prestataire s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété du Client relatifs aux données et bases de données susvisées et à cet égard s'interdit de les communiquer à des tiers, excepté les prestataires et sous-traitants intervenant dans le cadre de la prestation. Par ailleurs, ces Données et base de données sont strictement confidentielles. En conséquence, le Prestataire s'assure que les personnes autorisées à traiter ces Données s'engagent à respecter la confidentialité où sont soumises à une obligation légale appropriée de confidentialité. Toutefois, le Prestataire sera délié de cette obligation de confidentialité en présence d'une demande légalement contraignante de divulgation émanant d'une autorité habilitée (ex : autorité judiciaire, Tracfin…). Le Prestataire informera le Client de cette demande sauf interdiction contraire (ex du secret de l'instruction en matière pénale).
Dans le cadre de la réalisation de la prestation conduisant le Prestataire à traiter pour le compte du Client les Données à caractère personnel, le Prestataire s'engage à :
Pour l'exécution de la Prestation, le Prestataire peut recourir au service de Sous-Traitants. Dans cette hypothèse, le Prestataire doit recueillir l'autorisation écrite préalable du Client. Si celui-ci refuse le recours à la sous-traitance, le Prestataire conservera la responsabilité d'opérer le Traitement. Si la sous-traitance est autorisée par le Client, le Prestataire s'engage à choisir ses Sous-traitants et à définir leurs obligations de façon à pouvoir assurer le strict respect de ses propres obligations dans le cadre de l'exécution du contrat. Il appartient dans ces conditions au Prestataire de s'assurer que le Sous-traitant présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences de la réglementation sur la protection des données. Si le Sous-traitant ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le Prestataire demeure pleinement responsable devant le Client de l'exécution par le Sous-traitant de ses obligations. Le Prestataire fera son affaire de la rémunération de ses Sous-traitants.
Le Prestataire ainsi que le Sous-traitant éventuel s'engagent à ne pas effectuer de transfert de Données à caractère personnel en dehors de l'Union Européenne (sera considéré comme Transfert tout Traitement exécuté en tout ou partie en dehors de l'Union Européenne) sans l'approbation du Client et aux conditions que ce dernier estime appropriées ; à moins qu'ils ne soient tenus d'y procéder en vertu du droit de l'Union Européenne ou du droit de l'État membre de l'Union Européenne auquel ils sont soumis. Dans ce cas, le Prestataire ou le Sous-traitant informe le Responsable de traitement de cette obligation juridique avant le Traitement, sauf si le droit concerné interdit une telle information pour des motifs importants d'intérêt public.
Dans l'hypothèse où le Client accepte le transfert des données en dehors de l'Union Européenne, le traitement des données dans le cadre du transfert devra être encadré par les garanties appropriées prévues par le règlement européen sur la protection des données aux articles 44 à 49, comme par exemple des clauses contractuelles types de protection des données adoptées par la Commission ou des règles d'entreprises contraignantes.
Le Client se réserve le droit de procéder à toute vérification qui lui paraîtrait utile pour constater le respect des obligations précitées par le Prestataire et son (ses) Sous-traitant(s). Le Client pourra notamment demander la communication de tout document utile permettant au Prestataire ou à son(ses) Sous-traitant(s) de démontrer le respect de leurs obligations. Le Prestataire s'engage à fournir tous les moyens et accès appropriés afin de procéder à l'audit demandé ; celui-ci sera réalisé par le Client ou toute autre personne mandatée par ce dernier.
Au terme de la prestation faisant l'objet du présent contrat, les Parties conviennent de la restitution de l'intégralité des Données à caractère personnel (ainsi que leurs éventuelles copies) au profit du Client.
À défaut, les Parties conviennent de la suppression totale de l'intégralité des Données à caractère personnel (ainsi que leurs éventuelles copies) par le Prestataire selon une procédure définie d'un commun accord soit durant le contrat, soit à l'issue de ce dernier.
Le Client pourra prononcer la résiliation immédiate du contrat, sans indemnité, en cas de non-respect par le Prestataire des dispositions du présent article, sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels le Client pourrait prétendre.
Il est entendu entre les Parties que les conséquences du non-respect des engagements ci-avant décrits ne pourront être limitées par l'effet d'une quelconque clause limitative de responsabilité.
Les conditions financières concernant les Services et Licences permettant l'utilisation de la Plateforme et du Produit sont stipulées dans le Devis.
Les prix sont exprimés en euros et s'entendent hors taxe et hors frais.
Le Client accepte que le prix de certains Services mentionnés dans le Devis soit variable en fonction de l'utilisation effective desdits Services ou du volume utilisé.
Les paiements devront parvenir à Kumullus dans le délai inscrit sur la facture correspondante.
Les paiements devront être effectués sur le compte bancaire de Kumullus dont les coordonnées sont précisées dans le Devis.
Le Client devra payer le montant total de la facture, sans pouvoir opérer une quelconque compensation avec des sommes dues ou prétendues exigibles de la part de Kumullus. Par ailleurs, en cas de contestation d'une facture, le paiement de la facture contestée demeure dû. Si la contestation est admise, un avoir sera adressé au Client dans les meilleurs délais.
Tout retard de règlement donnera lieu de plein droit, sans qu'aucune mise en demeure ne soit nécessaire, au paiement d'intérêts de retard journaliers calculés à un taux égal à trois (3) fois le taux d'intérêts légal. Ces pénalités de retard seront dues dès le lendemain de la date d'échéance conformément au Devis
Une indemnité forfaitaire de quarante euros (40€) sera également due à Kumullus pour frais de recouvrement, à l'occasion de tout retard de paiement. L'indemnité définie ci-avant est due pour chaque facture payée en retard et non sur l'ensemble des factures concernées.
Kumullus garantit qu'il dispose de tous les droits de propriété intellectuelle permettant de conclure le Contrat. À ce titre, il garantit que la Plateforme et le Produit fournis en exécution du Contrat ne portent pas atteinte à des droits de tiers et ne constituent pas une contrefaçon d'une œuvre préexistante.
Kumullus prendra à sa charge tous les dommages-intérêts auxquels pourrait être condamné le Client par une décision de justice devenue définitive et ayant pour base exclusive la démonstration d'une contrefaçon ainsi que les frais d'avocats. Cet engagement est soumis aux conditions expresses suivantes :
Il est entendu entre les Parties que le montant de ces sommes ne pourra être limité par l'effet d'une clause limitative de responsabilité.
Le Prestataire devra procéder, à ses frais, au remplacement de tout élément constitutif d'un Produit ou d'un Service, de la Plateforme ou encore de la Documentation qui ferait l'objet d'une action en contrefaçon.
Les dispositions précédentes fixent les limites de la responsabilité de Kumullus en matière de contrefaçon, de brevet et de droits d'auteur du fait de l'utilisation de la Plateforme et le Produit.
Kumullus garantit au Client la possibilité d'accéder à distance à la Plateforme selon le taux de disponibilité et les niveaux de services prévus.
Le Prestataire garantit la conformité du Produit, du Service et de la Plateforme aux spécifications prévues dans les présentes, dans le Devis ou dans sa Documentation, aux besoins propres du Client dont le Prestataire avait connaissance lors de la conclusion du Contrat ou de la Commande ainsi qu'à la réglementation en vigueur pendant la durée du Contrat.
Par ailleurs, le Prestataire fournira au Client tout document utile justifiant de son agrément ou de son habilitation à réaliser la prestation dans la mesure où l'exercice de son activité exige l'obtention d'un agrément ou d'une habilitation.
D'un commun accord, les parties conviennent expressément que Kumullus est tenu d'une obligation de moyens pour l'ensemble de ses obligations au titre du Contrat. Kumullus ne saurait être tenu pour responsable des manquements et obligations qui ne relèvent pas sa négligence, qui auraient pour cause des éléments qu'il ne saurait maîtriser tels que perturbations ou encombrements des lignes téléphoniques, mauvaise qualité de courant électrique, fait de tiers. En conséquence, la responsabilité de Kumullus ne pourra être engagée par le Client qu'en cas de faute prouvée. Kumullus ne saurait être tenue pour responsable des préjudices indirects subis par le Client qui pourraient survenir du fait ou à l'occasion de l'exécution du Contrat et de ses suites. Par dommages indirects, on entend notamment, sans que cette liste soit limitative, les pertes de gains ou de profits, inexactitude ou corruption de fichiers ou de données, préjudice commercial, perte de chiffre d'affaires ou de bénéfice, perte de clientèle, perte de chance, coût de l'obtention d'un produit, service ou de technologie de substitution. En tout état de cause la responsabilité de Kumullus en cas de dommages survenu au Client, pour quelque raison que ce soit et quel que, soit le fondement juridique invoqué ou retenu, tous préjudices confondus et cumulés, sera expressément limitée et ne pourra en aucun cas excéder le montant des sommes versées ou à verser effectivement payées par le Client à Kumullus durant les douze (12) mois précédant la survenance du dommage. La présente clause reste applicable en cas de nullité, de résolution ou de résiliation du Contrat.
Le Client s'engage à utiliser la Plateforme et le Produit sous sa responsabilité exclusive, il est seul responsable de l'utilisation conforme aux présentes Conditions générales et ses annexes.
Dans un premier temps, les cas de force majeure suspendront l'exécution du Contrat. Si les cas de force majeure ont une durée d'existence supérieure à trois (3) mois, le Contrat sera résilié automatiquement, sauf accord contraire des parties.
De façon expresse, les parties considèrent comme cas de force majeure ou cas fortuits, ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français tels que les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, lock-out, intempéries, épidémies, blocages des moyens de transport ou d'approvisionnement, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restriction gouvernementales ou légales, interruption, perturbations du réseau électrique, internet ou télécommunication et tout cas indépendant de la volonté expresse des parties empêchant l'exécution normale du Contrat.
Le Contrat est conclu pour une durée déterminée, avec tacite reconduction sur une durée identique. Les parties pourront procéder à sa résiliation, par simple email avec accusé de réception adressé à l'autre partie, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date de la fin de la période initiale.
En cas de manquement par l'une des parties aux obligations des présentes non réparées dans un délai de quinze (15) jours à compter de l'envoi d'une lettre recommandée avec avis de réception notifiant le manquement en cause, l'autre partie pourra prononcer de plein droit la résiliation du contrat sans préjudice de tous dommages et intérêts auxquelles elle pourrait prétendre en vertu des présentes.
Dans l'hypothèse d'une résiliation, l'accès distant à la Plateforme accordé au Client ne sera plus autorisé et celui-ci s'engage à ne plus l'utiliser ou tenter de l'utiliser.
En cas de cessation des relations contractuelles pour quelque cause que ce soit, Kumullus s'engage à restituer, à la demande du Client formulée par lettre recommandée avec accusé de réception et dans un délai de 120 jours suivant la date de réception de la demande, l'ensemble des données lui appartenant sous un format brut. Cette restitution se fera au tarif en vigueur au moment de la notification de la réversibilité.
Dans le cadre des opérations de réversibilité, le Client collaborera activement avec Kumullus qui fera en sorte que le Client puisse poursuivre l'exploitation des données, sans rupture directe ou avec l'assistance d'un autre prestataire.
Durant la phase de réversibilité, les niveaux d'engagement prévus dans l'Annexe « Niveau de Service » seront revus.
Kumullus pourra effectuer des opérations d'assistance technique à la demande du Client et/ou au tiers désigné par lui, dans le cadre de la réversibilité. Ces prestations donneront lieu à l'établissement d'un devis préalablement au démarrage des opérations. Kumullus s'engage à détailler son devis de façon précise sur la base des prix mentionnés dans le Devis.
Kumullus garantit qu'il dispose, en cas d'incidents de continuité affectant son activité, d'un plan de continuité d'activité testé et opérationnel, de nature à assurer la poursuite de l'exécution des Services à l'identique, ou a minima, en mode dégradé tel que figurant en Annexe « Plan de continuité d'Activité »
Pendant l'exécution du Contrat, les Parties s'engagent à garder confidentielles toutes les informations de quelque nature qu'elles soient dont elles auraient eu connaissance à l'occasion de la conclusion ou de l'exécution du Contrat (les « Informations Confidentielles »).
Chaque Partie s'engage à prendre toutes mesures appropriées afin de garantir le respect de cette obligation de confidentialité concernant les Informations Confidentielles.
La Partie réceptrice des Informations Confidentielles s'engage à ne pas utiliser les Informations Confidentielles à des fins autres que l'exécution de ses obligations dans le cadre du Contrat.
Il est entendu entre les Parties que les conséquences du non-respect de la présente obligation ne pourront être limitées par l'effet d'une quelconque clause limitative de responsabilité figurant dans les Conditions Particulières notamment.
Les stipulations du Contrat ne concernent pas les Informations Confidentielles dont la Partie réceptrice peut apporter la preuve :
Le Client étant soumis aux dispositions des articles L 511-33, L 511-34 et L 571-4 du Code monétaire et financier relatifs au secret professionnel, dont la violation est sanctionnée par les peines prévues aux articles 226-13 et 226-14 du Code pénal, le Prestataire s'engage à garder confidentielles les informations couvertes par le secret professionnel.
Le Prestataire se porte fort du respect, par ses salariés et par ses éventuels sous-traitants (dans la mesure où la sous-traitance serait expressément autorisée par le Client) et plus généralement par toute personne intervenant sous sa responsabilité, de l'ensemble des engagements susvisés. Il déclare avoir fait signer à ces personnes un engagement de confidentialité reprenant lesdits engagements.
À l'issue de sa prestation, le Prestataire s'engage à restituer au Client tout élément ou information communiqués dans le cadre de l'exécution du Contrat.
Le Client se réserve le droit à tout moment de réaliser des audits chez le Prestataire ou le sous-traitant de ce dernier si celle-ci est autorisée en vue de contrôler le respect des présentes. Le Prestataire reconnaît que les autorités de tutelle du Client (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution ou toute autre autorité étrangère équivalente) pourront, elles aussi, réaliser des audits réglementaires.
Les Parties seront liées par la présente obligation aussi longtemps que les Données concernées ne seront pas devenues publiques. La confidentialité pourra être levée uniquement au titre d'un accord écrit et préalable entre les Parties. Les informations couvertes par le secret bancaire resteront confidentielles sans limitation de durée.
Par ailleurs, dans l'hypothèse où le Prestataire aurait accès à des données concernant les cartes de paiement (données du titulaire et données d'identification sensibles), il certifie qu'il assure la sécurité appropriée des données dans le respect de la norme de sécurité PCI DSS et s'engage à maintenir à l'avenir le respect de cette norme.
Le Contrat ou la Commande ne pourra en aucun cas faire l'objet d'une cession totale ou partielle à titre onéreux ou gracieux sans l'accord exprès, écrit et préalable du Prestataire.
Les opérations de restructuration internes au Groupe du Client n'auront pas d'impact sur le contrat qui sera de plein droit transféré à l'entité bénéficiaire du transfert d'activité.
Kumullus est autorisé à sous-traiter toute ou partie des Services et obligations définies au titre des présentes sous réserve d'avoir obtenu l'autorisation express du Client.
Kumullus pourra faire état du nom du Client pour la promotion de ses solutions et Services. Ainsi, le Client accepte que Kumullus puisse faire référence à son nom, sa dénomination sociale, un logo ou une marque déposée du Client sur tout support média, y compris tous les sites internet de Kumullus, et ce, dans le monde entier.
Le Client peut cependant informer Kumullus par écrit et à tout moment de son refus et/ou demander le cas échéant le retrait de la référence susvisée.
Le Contrat exprime l'intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par les parties ne pourra s'intégrer au Contrat.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision passée en force de chose jugée d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Les parties élisent domicile aux adresses figurant en tête des présentes.
Le Prestataire doit fournir au Client l'ensemble des conseils, mises en garde et recommandations nécessaires, notamment en ce qui concerne les limites potentielles du Produit ou du Service.
Le Prestataire devra donner toutes les informations utiles au Client sur les caractéristiques et les capacités techniques du Produit ou du Service, les conditions de leur exploitation ainsi que sur leur conformité à la réglementation et sa capacité à intégrer les évolutions réglementaires.
Le Prestataire s'engage à conseiller le Client dans le cas où ce dernier émettrait des demandes complémentaires ou nouvelles, en cours d'exécution du Contrat ou de la Commande.
Le Prestataire s'engage à informer le Client de toute nouveauté technologique ou de la disponibilité de tout nouveau Produit ou Service plus adapté à ses besoins et qui surviendrait en cours d'exécution du Contrat ou de la Commande, de sorte que le Client puisse en apprécier l'intérêt dans le cadre du Contrat ou de la Commande.
Le Client et le Prestataire conviennent de collaborer étroitement dans le cadre de leurs relations.
Les Parties désignent une personne responsable du bon déroulement du Contrat.
Dans le cadre de l'exécution du Contrat, le Prestataire devra assurer la parfaite sécurité des traitements informatiques et/ou des Données du Client conformément aux mesures de sécurité agréées au présent Contrat. Le Prestataire s'engage notamment à les protéger contre toute destruction accidentelle ou illicite, perte accidentelle, altération, diffusion, introduction de programmes malveillants, ou accès non autorisés, en particulier lorsque le traitement des Données comporte des transmissions de données dans un réseau, ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite ou communication à des personnes non autorisées.
Le Prestataire s'engage à communiquer sa Politique de sécurité ainsi que les résultats d'audits de ses Produits ou Services au Client et à lui indiquer la localisation des serveurs utilisés pour héberger les Données.
Le Prestataire doit mettre en œuvre tous les dispositifs assurant l'étanchéité, la confidentialité, la conservation, la disponibilité quasi immédiate et l'intégrité des Données traitées durant la durée du Contrat tels que par exemple les systèmes de sauvegarde.
Un engagement de niveau de service (SLA) doit être formalisé dans les Annexes entre le Client et le Prestataire. Y sont spécifiés, y compris pendant la période de garantie, la disponibilité de service, le détail des mesures permettant la continuité de service et le délai maximum de redémarrage en cas d'interruption après accident et tous autres critères relatifs à la reprise des activités.
Le Prestataire s'engage, pour lui, ses sous-traitants et éventuels repreneurs, à ne pas utiliser ou divulguer les Données qui lui ont été confiées ou dont il a eu connaissance dans le cadre du Contrat, pour son propre compte ou celui d'un tiers. Il s'engage à protéger et tenir à la disposition du Client les journaux d'événement, et en particulier toutes les traces d'accès aux Données, outils d'administration et applicatifs, et ce, pendant une durée glissante de 5 ans.
Il s'engage à notifier immédiatement au Client de toute Anomalie, de toute faille de sécurité, de toute violation de Données, en ce compris de Données à caractère personnel, qu'il détectera, telles que des tentatives d'accès de personnes non autorisées.
Le Prestataire doit informer immédiatement le Client de toute enquête ou demande d'enquête provenant d'une autorité administrative ou judiciaire française ou étrangère impliquant l'accès aux Données du Client.
À cette fin, le Prestataire s'engage :
Restitution des Données, en ce compris les Données à caractère personnel :
Le Prestataire s'engage à ne pas conserver les Données du Client, en ce compris les Données à caractère personnel, au-delà de la durée du Contrat (incluant la période de réversibilité).
En cas de rupture anticipée ou en fin de prestation, le Prestataire s'engage à restituer l'intégralité des Données, en ce compris les Données à caractère personnel, au Client dans un mode et un délai convenus, sur base d'un format conventionnel, structuré et couramment utilisé afin que le Client puisse assurer la continuité de son service.
Une fois la restitution effectuée et avec l'accord du Client, le Prestataire s'engage à détruire de façon sécurisée toutes les copies des Données, en ce compris les Données à caractère personnel en sa possession, y compris les backup et archives dans le délai à l'issue de la réversibilité et à apporter la preuve de la destruction.
Les Parties déclarent respecter scrupuleusement les dispositions de lutte contre la corruption applicables aux secteurs public et privé codifiés notamment aux articles 432-11, 433-1, 435-1 et suivants, 445-1 et suivants du Code pénal, L.442-6 du Code de commerce et la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016 et/ou tout texte qui viendrait les compléter et/ou s'y substituer.
À ce titre, les Parties, leurs salariés et mandataires sociaux, s'interdisent de proposer ou recevoir sans droit, directement ou indirectement, des offres, promesses, dons, présents, avantages quelconques, pour elles ou autrui, aux fins d'accomplir ou de s'abstenir d'accomplir ou faciliter un acte en violation de leurs obligations légales, et/ou professionnelles et/ou issues du présent Contrat.
Le Contrat et en particulier les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française, tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.
TOUT DIFFÉREND RELATIF A LA FORMATION, L'EXÉCUTION OU L'INTERPRÉTATION DU CONTRAT ET EN PARTICULIER, LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, RELÈVENT DE LA COMPÉTENCE EXCLUSIVE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE. CETTE DISPOSITION EST APPLICABLE MÊME EN CAS DE DEMANDE INCIDENTE, D'APPEL EN GARANTIE OU EN CAS DE PLURALITÉ DE DÉFENDEURS.
Sous réserves de modification
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La configuration minimale requise pour faire fonctionner correctement l'outil :
Configuration minimale K.Air :Mac/PC avec navigateur Edge 88+, Chrome 87+, Firefox 78+, Safari 14+
Configuration minimale K.Player :Mac (OS X 10.10+), PC (Windows 10+), Tablette/Mobile (Android 8+, iOS 15+) avec navigateurs Chrome 124+, Edge 128+, Firefox 115+, Safari 16+.
Les versions antérieures ne sont pas garanties. Les Vidéos sont optimisées et le streaming performant dès les bas débits d'internet (configuration minimum 512 Ko/s). Débit minimum nécessaire : 512 Kb/s. Débit minimum recommandé : 2 Mbit/s. Pour la lecture des vidéos interactives, aucun plugin n'est nécessaire. Player interactif est propriétaire en HTML5, en accès Multi-device sur tablettes, ordinateurs et smartphones (Android et Ios).
Pour rappel, en cas de problème technique, l'Utilisateur peut adresser au centre d'assistance de Kumullus une demande d'intervention comportant la meilleure description possible de l'incident rencontré. Le centre d'assistance peut être contacté du lundi au vendredi, hors jour férié en France, dans une plage horaire comprise entre 9 heures et 18 heures (heure de Paris, UTC+1) via l'outil d'interface accessible sur la plateforme. Le centre d'assistance fonctionne exclusivement en français et en anglais.
L'assistance portera sur les catégories suivantes, et selon le Plan de Support choisi en fonction des licences :
1/ Techniques : freins techniques rencontrés par le Client à son utilisation propre de l'outil, tels que la résolution d'un package SCORM, une cible non active etc. et qui ne soient pas qualifiés comme une Anomalie grave du Produit. La réponse “débuggage” sera réalisée sous les meilleurs délais dans la mesure du possible, selon la qualification du bug rencontré. Dans le cas où le Support ne peut apporter lui-même l'assistance au problème technique rencontré, un ticket sera ouvert pour traitement par l'équipe Solutions sous un délai qui sera précisé selon la gravité et la nature du bug.
2/ Fonctionnelles : assistance aux fonctionnalités existantes et à l'usage de l'outil dans sa configuration contractualisée. La réponse sera réalisée directement en ligne, au plus tard dans la journée.
3/ Pédagogiques : assistance conseil aux bonnes pratiques pédagogiques à l'usage de l'Outil (choix et placement des cibles, typologie du contenu additionnel etc.). La réponse sera réalisée directement en ligne, au plus tard dans la journée.
Les utilisateurs du Client éligibles à l'Assistance seront ceux bénéficiant nommément d'une licence K.Air, quels que soient les rôles affectés.
L'équipe support prend en charge l'anomalie, procède à son analyse sous le délai décrit plus bas, fonction de la gravité de l'anomalie. L'équipe support pourra prendre contact avec le client pour obtenir des informations complémentaires nécessaires à l'analyse de l'anomalie. Si possible, une solution de contournement sera proposée. Après analyse, un délai de correction sera communiqué au client. Les types d'anomalies répertoriées :
Les temps de réponse en fonction de la qualification des Anomalies :
Le taux de disponibilité est de 99%, hors cas de forces majeures et de connexions internet dépendantes du fournisseur d'accès internet et/ou du terminal utilisé par le Client.
Implantation des sites : l'application K.Air (front-end, back-end, base de données, stockage des médias, et micro-services) est hébergée sur l'infrastructure Amazon Web Services site de Paris.
Environnement informatique : notre infrastructure AWS est composée des services ECS (instances de calcul) + S3 (stockage objet) + Lambda et Batch (solution de traitement de tâches) + CloudFront (distribution de fichiers et front-end).
Chaînes applicatives et liaisons entre les chaînes applicatives et les éléments physiques :
La cohérence de la chaîne applicative est assurée par un déploiement automatisé. Tous les changements sont d'abord testés sur un environnement de staging qui reproduit la même architecture que celui de production, mais sans aucun partage de ressources de calcul ou données.
Systèmes de surveillance : AWS CloudWatch, monitoring BDD.
Architecture serveur adoptée :
Le back-end consiste en un API REST déployé sur plusieurs instances de calcul derrière un load balancer protégé par un WAF. Le front-end et le player vidéo sont des SPA ReactJS distribués avec CloudFront, qui communiquent avec le back-end. Plusieurs micro-services sont déployés avec Lambda ou Batch pour des calculs spécifiques : antivirus, transcodage, conversion, transcription, traduction etc.
Moteurs de bases de données : MongoDB Atlas
Un protocole est en place pour la sauvegarde de la base de données tous les 6 heures avec une rétention variable allant jusqu'à un an.
Restauration de la base de données : restauration du dernier backup dans MongoDB Atlas
Restauration des serveurs : déploiement et configuration automatisée des nouveaux instances back-end
Restauration des médias : pour les médias supprimés pendant les 60 derniers jours uniquement.
Pertes de données et délai de remise en fonctionnement :
Niveau de perte de données acceptable :
Délai estimé de remise en fonctionnement pour l'application K-Air : 1 jour ouvrable
Délai estimé de remise en service en cas de « crash » complet dans l'environnement existant : 1 semaine